Le site est la propriété pleine et entière de la société PRO'JET
PRO'JET SA au capital de 153 000€
Siret : 306 170 242 00078
Code activité : 4669C – Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services
N° de TVA Intra-communautaire : FR84306170242
Adresse du siège social :
PRO'JET
15 Rue de l'Angoumois
ZAC du chemin vert
95100 ARGENTEUIL
Tél: 01 30 25 87 00
Fax : 01 39 82 51 24
Courriel : contact@projet.fr
Les responsable du contenu du site sont :
AGORA CALYCÉ, 13 rue Hannah Arendt, 67200 Strasbourg
Site web : www.agoracalyce.com
Maetva
Adresse : 41 avenue du Rhin, 67100 Strasbourg
Site Web : www.maetva.com
Conformément à la loi relative à l'Informatique et aux Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée), nous vous informons que ce site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Informations nominatives Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires sont utilisées pour un usage interne et pour mieux répondre à vos attentes. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes, ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles, et ne sont conservées qu’à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et règlementaires. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, il vous suffit de vous adresser par courrier à l’adresse suivante :
PRO'JET
15 Rue de l'Angoumois
ZAC du chemin vert
95100 ARGENTEUIL
Tél: 01 30 25 87 00
Courriel : contact@projet.fr
Ce site (www.pro-jet.com) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
L’entreprise PRO'JET met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’entreprise PRO'JET, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’entreprise PRO'JET n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
L'intégralité de ce site et tous ces contenus sont protégés par les législations françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
La reproduction des textes de ce site sur un support-papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
Les sites internet peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. PRO'JET ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. L’entreprise PRO'JET ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de PRO'JET.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de PRO'JET, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. PRO'JET se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent l'entreprise Pro'Jet à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.
Les données sont conservées 3 ans et sont destinées au service clients de Pro'Jet. Elles ne seront pas transférées à un tiers ou vers un Etat non membre de l’Union Européenne.
Dans le cadre d'une demande de devis, les données personnelles seront utilisées afin de permettre à un conseiller de vous recontacter.
Conformément à la loi Informatiques et Libertés vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de récupération (portabilité) et d’effacement des données vous concernant. La demande doit être exercée auprès du service clients soit par email à contact@pro-jet.fr soit par courrier postal à l'adresse suivante :
PRO'JET
15 Rue de l'Angoumois
ZAC du chemin vert
95100 ARGENTEUIL
